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R.V.Q. 1400 - Règlement d’harmonisation sur l’urbanisme

Texte intégral
27.Le groupe C2 vente au détail et services comprend les établissements dont l’activité principale est de vendre au détail ou d’offrir des services personnels ou des services après vente de réparation ou d’installation et des services de réparation d’électroménagers et d’équipements électroniques.
Ce groupe comprend, notamment, les usages suivants :
une agence de voyage;
un centre de conditionnement physique d’une superficie de plancher de 200 mètres carrés ou moins;
un comptoir postal;
un comptoir de préparation d’aliments ou un traiteur sans service de consommation sur place, d’une superficie de plancher maximale de 200 mètres carrés;
un comptoir de service de dépôt, de retrait et d’encaissement de chèques;
un commerce de vente au détail de pièces et d’accessoires pour véhicules automobiles sans installation;
un crématorium;
un détaillant en magasin;
une galerie d’art;
10°une salle d’exposition;
11°un service de cordonnerie et de blanchisserie;
12°un service de développement et de tirage de photographies;
13°un service de photocopies;
14°les services funéraires;
15°un service de location de biens;
16°un service de massothérapie;
17°un service de soins esthétiques personnels;
18°un service de soins, de dressage ou de pension pour animaux domestiques.
27.Le groupe C2 vente au détail et services comprend les établissements dont l’activité principale est de vendre au détail ou d’offrir des services personnels ou des services après vente de réparation ou d’installation et des services de réparation d’électroménagers et d’équipements électroniques.
Ce groupe comprend, notamment, les usages suivants :
une agence de voyage;
un centre de conditionnement physique d’une superficie de plancher de 200 mètres carrés ou moins;
un comptoir postal;
un comptoir de préparation d’aliments ou un traiteur sans service de consommation sur place, d’une superficie de plancher maximale de 200 mètres carrés;
un comptoir de service de dépôt, de retrait et d’encaissement de chèques;
un commerce de vente au détail de pièces et d’accessoires pour véhicules automobiles sans installation;
un crématorium;
un détaillant en magasin;
une galerie d’art;
10°une salle d’exposition;
11°un service de cordonnerie et de blanchisserie;
12°un service de développement et de tirage de photographies;
13°un service de photocopies;
14°les services funéraires;
15°un service de location de biens;
16°un service de massothérapie;
17°un service de soins esthétiques personnels;
18°un service de soins pour animaux domestiques.
27.Le groupe C2 vente au détail et services comprend les établissements dont l’activité principale est de vendre au détail ou d’offrir des services personnels ou des services après vente de réparation ou d’installation et des services de réparation d’électroménagers et d’équipements électroniques.
Ce groupe comprend, notamment, les usages suivants :
une agence de voyage;
un centre de conditionnement physique d’une superficie de plancher de 200 mètres carrés ou moins;
un comptoir postal;
un comptoir de préparation d’aliments ou un traiteur sans service de consommation sur place, d’une superficie de plancher maximale de 200 mètres carrés;
un comptoir de service de dépôt, de retrait et d’encaissement de chèques;
un commerce de vente au détail de pièces et d’accessoires pour véhicules automobiles sans installation;
un crématorium;
un détaillant en magasin;
une galerie d’art;
10°une salle d’exposition;
11°un service de cordonnerie et de blanchisserie;
12°un service de développement et de tirage de photographies;
13°un service de photocopies;
14°les services funéraires;
15°un service de location de biens;
16°un service de massothérapie;
17°un service de soins esthétiques personnels;
18°un service de soins pour animaux domestiques.